La Communauté de Communes Des Trois Forêts

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Conseil de Communauté

Conseil de Communauté.

Aussi appelé assemblée délibérante, il délibère sur toutes les questions relevant de sa compétence. Il s'appuie sur son règlement intérieur pour son fonctionnement.

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Rôle du Conseil de Communauté

Conseil de Communauté.

C'est l'instance décisionnaire de la collectivité. Il est composé, pour la CC3F, de 18 membres titulaires. Il existe autant de suppléants.

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